Marque expirée - Marque en non vigueur

ALPHA Quattro
SIGMALOG Capital SAS

Numéro de dépôt :
3463235
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
ALPHA Quattro de SIGMALOG Capital

Présentation de la marque ALPHA Quattro

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMALOG Capital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHA Quattro »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMALOG Capital domicilié(e) 19 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 204 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETER FORNELLI domicilié(e) 19 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA Quattro est expirée depuis le 16 novembre 2016.


SIGMALOG Capital SAS - 19 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 492204664


PETER FORNELLI - 19 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

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