Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE
SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94526715
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
24/06/2014

Présentation de la marque NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2264043) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264043) - 69006 - France.

La marque NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE est expirée depuis le 24 juin 2014.

SIGMAKALON GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : RIPOLIN EXPRESS , AVI COLORE LA VIE , XYLEX , IMULINE , RIPODERM , RIPOLIN BOIS , RIPOLIN PLAFOND PRATIC SUIVEZ LE PASSAGE DE VOTRE ROULEAU , ASTUCE SERVICE , TISS COLOR , NATURE


SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme - Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2264043) - 80110 - France - SIREN 885680157


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264043) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2264043 - Publication au BOPI 2004-04-26

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Couleurs, vernis, laques; peintures en tous genres; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut.Colles pour revêtements de sols et murs; colles pour papiers peints; colles d'assemblage; colles pour la papeterie ou le ménage; adhésifs, bandes adhésives et papier collant pour la papeterie, le ménage, le bricolage et le bâtiment; calicot.Mastics pour joints, collage et étanchéité; mastics à l'huile; mastics de vitriers.Décapants; papier de verre; laine d'acier.Nettoyants, lessives, savons, détergents, activateurs biologiques.Solvants divers, à l'exception de ceux destinés à enlever le sparadrap.Diluants pour couleurs, laques et peintures.Produits d'entretien et rénovation (pâte à bois, ceruse, cire, encaustique, vernis vitrificateur, rénovateur). Revêtements muraux en toutes matières, papiers peints, polystyrène, textiles muraux, toile de verre.Briques de parement, revêtements de sol, moquettes, carrelage, parquets.Outillage pour peinture (brosses, pinceaux, spatules, couteaux). Chevilles, clous, vis.Enduits intérieurs et extérieurs, plâtres, mortiers, ciments; Additifs et adjuvants pour mortier.Désinfectants, bactéricides, fongicides et herbicides.Engrais

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.