Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVEMAIL, BIEN PLUS QUE DES COULEURS
SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98747090
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2018

Présentation de la marque NOVEMAIL, BIEN PLUS QUE DES COULEURS

Déposée le 19 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEMAIL, BIEN PLUS QUE DES COULEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Z.I., Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2375658) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2375658) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVEMAIL, BIEN PLUS QUE DES COULEURS est expirée depuis le 19 août 2018.

SIGMAKALON GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : RIPOLIN EXPRESS , AVI COLORE LA VIE , XYLEX , IMULINE , RIPODERM , RIPOLIN BOIS , RIPOLIN PLAFOND PRATIC SUIVEZ LE PASSAGE DE VOTRE ROULEAU , ASTUCE SERVICE , TISS COLOR , NATURE


SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme - Z.I., Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2375658) - 80110 - France - SIREN 885680157


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2375658) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375658 - Publication au BOPI 2008-06-12

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Imprimés, brochures, publications, catalogues, pinceaux. Matériaux de construction non-métalliques Service de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; publicités, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires. Conseils et contrôle de qualité dans le domaine technique de la peinture et de ses dérivés.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.