Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVEM
SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98735055
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018

Présentation de la marque NOVEM

Déposée le 26 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Z.I. Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2362255) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362255) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVEM est expirée depuis le 26 mai 2018.

SIGMAKALON GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : RIPOLIN EXPRESS , AVI COLORE LA VIE , XYLEX , IMULINE , RIPODERM , RIPOLIN BOIS , RIPOLIN PLAFOND PRATIC SUIVEZ LE PASSAGE DE VOTRE ROULEAU , ASTUCE SERVICE , TISS COLOR , NATURE


SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme - Z.I. Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2362255) - 80110 - France - SIREN 885680157


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362255) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362255 - Publication au BOPI 2008-01-29

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants. Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut. Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements ; matériaux isolants pour la construction. Revêtements non-métalliques pour la construction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.