Déposée le 26 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVEM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Z.I. Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2362255) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362255) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme - Z.I. Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2362255) - 80110 - France - SIREN 885680157
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362255) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46
Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362255 - Publication au BOPI 2008-01-29
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants. Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut. Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements ; matériaux isolants pour la construction. Revêtements non-métalliques pour la construction.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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