Déposée le 4 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2233671) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2233671) - 69006 - France.
La marque NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMAKALON GRAND PUBLIC, Société Anonyme - Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2233671) - 80110 - France - SIREN 885680157
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2233671) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171192 - Publication au BOPI 1994-04-11
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334174 - Publication au BOPI 2001-11-05
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2233671 - Publication au BOPI 2003-01-14
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Peintures (à l'exception des peintures isolantes), laques, vernis; peintures (à l'exception des peintures isolantes), laques et vernis pour l'industrie, le bâtiment et l'artisanat; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments; enduits (peintures); liants et diluants pour peintures; dispersions de résines synthétiques pour peintures; laques brillantes et satinées pour l'intérieur et pour l'extérieur; enduits (peintures); peintures (à l'exception des peintures isolantes) acryliques pour l'intérieur.Matériel pour artistes; pinceaux; rouleaux à peindre; emballages en papier; sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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