Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURE
SIGMAKALON GRAND PUBLIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92447360
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2012

Présentation de la marque NATURE

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2230855) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230855) - 69006 - France.

La marque NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE est expirée depuis le 23 décembre 2012.

SIGMAKALON GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : RIPOLIN EXPRESS , AVI COLORE LA VIE , XYLEX , IMULINE , RIPODERM , RIPOLIN BOIS , RIPOLIN PLAFOND PRATIC SUIVEZ LE PASSAGE DE VOTRE ROULEAU , ASTUCE SERVICE , TISS COLOR , BLANC PUR


SIGMAKALON GRAND PUBLIC, Société Anonyme - Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2230855) - 80110 - France - SIREN 885680157


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230855) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171192 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334174 - Publication au BOPI 2001-11-05

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230855 - Publication au BOPI 2002-11-06

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Peintures, laques, vernis; peintures, laques et vernis pour l'industrie, le bâtiment et l'artisanat; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments; enduits; liants et diluants pour peintures; dispersions de résines synthétiques pour peintures; laques brillantes et satinées pour l'intérieur et pour l'extérieur; enduits; peintures acryliques pour l'intérieur.Matériel pour artistes; pinceaux; rouleaux à peindre; emballages en papier; sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.