Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES COULEURS DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Route de Thennes Zone Industrielle - 80110 - MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ladas & Parry LLP domicilié(e) 1-2 Bolt Court - EC4A 3DQ LONDRES - Royaume-Uni.
La marque LES COULEURS DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 11 octobre 2001 - Retrait partiel n°332594 - Publication au BOPI 2001-10-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334174 - Publication au BOPI 2001-11-05
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Renouvellement sans limitation le 18 février 2011 n°2463556 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18
Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de dénomination n°564293 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de dénomination n°564292 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes) vernis (à l'exception des vernis isolants) , laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; tous ces produits étant limités à la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries. Résines naturelles à l'état brut, produits pour l'enlèvement des papier peints. Imprimés, brochures, catalogues, publications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure) limités à la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries Service de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, service de promotions de ventes (pour des tiers) , informations commerciales accessibles par le réseau d'Internet et d'autres voies de télécommunications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure) limités au domaine de la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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