Déposée le 8 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS),
la marque française « IMUNAMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE DE THENNES, 80110 MOREUIL (dossier no 2198260) - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURIDEP SOCIETE ANONYME domicilié(e) (dossier no 2198260) - France.
La marque IMUNAMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMAKALON GRAND PUBLIC SOCIETE ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE DE THENNES, 80110 MOREUIL (dossier no 2198260) - France - SIREN 885680157
EURIDEP SOCIETE ANONYME - (dossier no 2198260) - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2198260 - Publication au BOPI 2001-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20
Couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres à l'exception des peintures isolantes préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;produits hygièniques, désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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