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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC
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CONFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFORT
SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98714008
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque CONFORT

Déposée le 13 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLIC domicilié(e) Z.I., Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2362505) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362505) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORT est expirée depuis le 13 janvier 2018.

SIGMAKALON GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : RIPOLIN EXPRESS , AVI COLORE LA VIE , XYLEX , IMULINE , RIPODERM , RIPOLIN BOIS , RIPOLIN PLAFOND PRATIC SUIVEZ LE PASSAGE DE VOTRE ROULEAU , ASTUCE SERVICE , TISS COLOR , NATURE


SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme - Z.I., Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2362505) - 80110 - France - SIREN 885680157


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362505) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 28 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468148 - Publication au BOPI 2007-12-28

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362505 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Enduit de parement plastique, couleurs, vernis (à l'exception de vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.