Déposée le 8 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JETSET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP domicilié(e) Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2375653) - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2375653) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMAKALON EURIDEP Société Anonyme - Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2375653) - 92565 - France - SIREN 572093243
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2375653) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2118758 - Publication au BOPI 1998-30
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375653 - Publication au BOPI 2008-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246926 - Publication au BOPI 1997-12-10
Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246926 - Publication au BOPI 1997-12-10
Revêtement mural en matière textile; revêtement mural non à prédominance textile.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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