Déposée le 7 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JASPASIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP domicilié(e) Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMAKALON EURIDEP Société Anonyme - Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92565 - France - SIREN 572093243
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits isolants, gants isolants, tissus en fibre de verre pour l'isolation.Tentures et tissus muraux en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matière textiles, tissus en fibre de verre à usage textile ou de décoration, tissus d'ameublement ainsi que tissus en toile minérale, utilisés comme revêtement mural et teinture murale en matière textile.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols et de planchers, revêtements de sols en vinyle ; teintures murales (non en matières textiles), papiers peints.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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