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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA
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groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ”
SIGMA, SA

Numéro de dépôt :
3799836
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
groupe SIGMA GESTIONNAIRE D\'EHPAD “ La Passion d\'un Métier, au Service de nos Ainés ” de SIGMA

Présentation de la marque groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ”

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) SIGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA domicilié(e) 462 Route de Saint Sauveur - 31620 - CEPET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA domicilié(e) 462 Route de Saint Sauveur - 31620 - CEPET - France.

La marque groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ” est expirée depuis le 21 janvier 2021.

SIGMA a également déposé les autres marques suivantes : GRAINSTAR , HANDICA SIGN , ERGOSPHERE , S SIGMA CLUB , ISOGRAM , S SIGMA , EGILOG.RV , UNISEMENCES , SA.S. S.I.G.M.A


SIGMA, SA - 462 Route de Saint Sauveur - 31620 - CEPET - France


SIGMA - 462 Route de Saint Sauveur - 31620 - CEPET - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 31 mars 2011 - Retrait partiel n°546218 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-31

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.