Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNECO
SIGMA-VISION.COM SARL

Numéro de dépôt :
3624429
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2019
SIGNECO de SIGMA-VISION.COM

Présentation de la marque SIGNECO

Déposée le 22 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGMA-VISION.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNECO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGMA-VISION.COM domicilié(e) 1 route du pont de Braye,48600 AUROUX - 48600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 595 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA-VISION.COM domicilié(e) 1 route du pont de Braye,48600 AUROUX - 48600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNECO est expirée depuis le 22 janvier 2019.

SIGMA-VISION.COM a également déposé les autres marques suivantes : SIGMA-VISION.COM , SIGNECO , L.E.A.P. Leading Engineering And Priorities


SIGMA-VISION.COM SARL - 1 route du pont de Braye,48600 AUROUX - 48600 - France - SIREN 479595381


SIGMA-VISION.COM - 1 route du pont de Braye,48600 AUROUX - 48600 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; linge de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.