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Marques déposées par la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles
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LES METIERS DU GRAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES METIERS DU GRAIN
SIGMA (Union des Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1651670
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2011

Présentation de la marque LES METIERS DU GRAIN

Déposée le 31 janvier 1991 par la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES METIERS DU GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2191073) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2191073) - France.

La marque LES METIERS DU GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES METIERS DU GRAIN est expirée depuis le 31 janvier 2011.

SIGMA (Union des Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : GENEX , GENETEC


SIGMA (Union des Coopératives Agricoles) - 83, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2191073) - France - SIREN 775690191


NOVAMARK - (dossier no 2191073) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191073 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 7 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58975 - Publication au BOPI 1992-01-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt