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Marques déposées par la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles
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GENEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENEX
SIGMA (Union des Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1691568
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque GENEX

Déposée le 6 septembre 1991 par la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles domicilié(e) 83, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2204296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2204296) - France.

La marque GENEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENEX est expirée depuis le 6 septembre 2011.

SIGMA (Union des Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LES METIERS DU GRAIN , GENETEC


SIGMA (Union des Coopératives Agricoles) - 83, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2204296) - France - SIREN 775690191


NOVAMARK - (dossier no 2204296) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204296 - Publication au BOPI 2001-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt