GENETEC
Présentation de la marque GENETEC
Déposée le 4 juin 1991 par la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GENETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENETEC est expirée depuis le 4 juin 2011.
SIGMA (Union des Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2198490 - Publication au BOPI 2001-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16