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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sigma Technology Clo2
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SIGMA TECHNOLOGY M CLO2
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGMA TECHNOLOGY M CLO2
Sigma Technology Clo2 SAS

Numéro de dépôt :
4369550
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
SIGMA TECHNOLOGY M CLO2 de Sigma Technology Clo2

Présentation de la marque SIGMA TECHNOLOGY M CLO2

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sigma Technology Clo2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGMA TECHNOLOGY M CLO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sigma Technology Clo2 domicilié(e) Bois Petit - 47140 - Trentels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sigma Technology Clo2 SAS, Patrick Granziera domicilié(e) bois petit - 47140 - Trentels - France.

La marque SIGMA TECHNOLOGY M CLO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA TECHNOLOGY M CLO2 arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.


Sigma Technology Clo2 SAS - Bois Petit - 47140 - Trentels - France


Sigma Technology Clo2 SAS, Patrick Granziera - bois petit - 47140 - Trentels - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 7 décembre 2017 - Retrait partiel n°712769 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences à l'exclusion de la médecine, la biologie et la pharmacie pour êtres humains ou animaux ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; désinfectant / virucide / fongicide / algicide / levuricide / bactéricide / molluscicide destinés exclusivement à être utilisés dans le domaine de l'agriculture ;

Lessives pour usage domestique ou industriel ; savons pour usage domestique ou industriel ; dentifrices autres qu'à usage médical ou pharmaceutique ; désinfectant / virucide / fongicide / algicide / levuricide / bactéricide / molluscicide destinés exclusivement à être utilisés dans le domaine de l'agriculture ;

Produits vétérinaires ; désinfectants ; fongicides ; désinfectant / virucide / fongicide / algicide / levuricide / bactéricide / molluscicide; tous les produits précités étant destinés exclusivement à être utilisés dans le domaine de l'agriculture.