Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANGILEPTOL SIGMA-TAU
SIGMA TAU-ESPANA, SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408195
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2022

Présentation de la marque ANGILEPTOL SIGMA-TAU

Déposée le 25 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SIGMA TAU-ESPANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANGILEPTOL SIGMA-TAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA TAU-ESPANA domicilié(e) Poligono Industrial AZQUE, Carretera de Alcala a Daganzo Km 3,5, 28815 ALCALA DE HENARES, MADRID - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque ANGILEPTOL SIGMA-TAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANGILEPTOL SIGMA-TAU est expirée depuis le 25 février 2022.


SIGMA TAU-ESPANA, SA, Société Anonyme - Poligono Industrial AZQUE, Carretera de Alcala a Daganzo Km 3,5, 28815 ALCALA DE HENARES, MADRID - Espagne


VANDER-HEYM Serge - 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216385 - Publication au BOPI 2002-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492573 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (bandage); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides