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Marques déposées par la société SIGMA SCI
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ECOPARC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOPARC
SIGMA SCI

Numéro de dépôt :
3458135
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
ECOPARC de SIGMA SCI

Présentation de la marque ECOPARC

Déposée le 19 octobre 2006 par la société SIGMA SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPARC »

Le déposant est la société SIGMA SCI domicilié(e) 7 Rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 824 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Franc SCI SIGMA domicilié(e) 7 Rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPARC est expirée depuis le 19 octobre 2016.

SIGMA SCI a également déposé les autres marques suivantes : ECOPARC REIMS


SIGMA SCI - 7 Rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 479824906


Monsieur Patrice Franc SCI SIGMA - 7 Rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Affaires immobilières.