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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA PLASTIQUE
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SIGMA-PAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMA-PAM
SIGMA PLASTIQUE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1508920
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque SIGMA-PAM

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SIGMA PLASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA-PAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA PLASTIQUE domicilié(e) 38115 VEYRINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque SIGMA-PAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA-PAM est expirée depuis le 17 janvier 1999.

SIGMA PLASTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PAM WAY , PAM-WAY , SIGMA PAM , PAM , PAM


SIGMA PLASTIQUE, (société anonyme) - 38115 VEYRINS. - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Panneaux, voûtes et coupoles translucides ou transparentes d'éclairage par le haut pour bâtiments, lanterneaux, écrans, notamment en matières plastiques et articles associés pour l'éclairage, la protection contre l'éblouissement et contre l'incendie et pour l'aération.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.