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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA INFORMATIQUE
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SIGMAMUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMAMUT
SIGMA INFORMATIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96627750
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque SIGMAMUT

Déposée le 29 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SIGMA INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMAMUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA INFORMATIQUE domicilié(e) ZAC de la Gesvrine - 3, rue Newton, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 803 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA INFORMATIQUE Monsieur THEBAUDEAU Dominiqiue - France.

La marque SIGMAMUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMAMUT est expirée depuis le 29 mai 2006.

SIGMA INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SIGMA PAIE.net , SIGMA-IMHOTEP , AQUINET , SIGMA-RHODES , Advantage Finance , TRUCKING online , ADVANTAGE CHARGEUR , solution TRUCKING online , OPEWAN UNE SOLUTION DU GROUPE SIGMA , Vot'Imho


SIGMA INFORMATIQUE (Société Anonyme) - ZAC de la Gesvrine - 3, rue Newton, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 872803390


SIGMA INFORMATIQUE Monsieur THEBAUDEAU Dominiqiue - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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