Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMA-IMHOTEP
SIGMA INFORMATIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93471149
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2003

Présentation de la marque SIGMA-IMHOTEP

Déposée le 3 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SIGMA INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMA-IMHOTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA INFORMATIQUE domicilié(e) La Gesvrine - Rue Newton, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 803 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA INFORMATIQUE Monsieur THEBAUDEAU Dominique - France.

La marque SIGMA-IMHOTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA-IMHOTEP est expirée depuis le 3 juin 2003.

SIGMA INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SIGMA PAIE.net , AQUINET , SIGMA-RHODES , Advantage Finance , TRUCKING online , ADVANTAGE CHARGEUR , solution TRUCKING online , OPEWAN UNE SOLUTION DU GROUPE SIGMA , Vot'Imho , CHARGEUR ONLINE


SIGMA INFORMATIQUE (Société Anonyme) - La Gesvrine - Rue Newton, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 872803390


SIGMA INFORMATIQUE Monsieur THEBAUDEAU Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Errata - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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