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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION
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CROISSANCE SUD OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE SUD OUEST
SIGMA GESTION Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3325842
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
CROISSANCE SUD OUEST de SIGMA GESTION

Présentation de la marque CROISSANCE SUD OUEST

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 810 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CROISSANCE SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE SUD OUEST est expirée depuis le 18 novembre 2014.

SIGMA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANCE CENTRE OUEST , CROISSANCE CENTRE EST , Opportunité PME , FCPI CROWDFUNDING , FIP FINANCEMENT PARTICIPATIF , CROISSANCE NORD OUEST , CROISSANCE GRAND EST , CROISSANCE GRAND OUEST , CROISSANCE INNOVA PLUS , CROISSANCE NORD EST


SIGMA GESTION Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 477810535


SIGMA GESTION - 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595969 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

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