Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE GRAND SUD
SIGMA GESTION Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3325825
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
CROISSANCE GRAND SUD de SIGMA GESTION

Présentation de la marque CROISSANCE GRAND SUD

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE GRAND SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 810 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CROISSANCE GRAND SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE GRAND SUD est expirée depuis le 18 novembre 2014.

SIGMA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANCE CENTRE OUEST , CROISSANCE CENTRE EST , Opportunité PME , FCPI CROWDFUNDING , FIP FINANCEMENT PARTICIPATIF , CROISSANCE NORD OUEST , CROISSANCE SUD OUEST , CROISSANCE GRAND EST , CROISSANCE GRAND OUEST , CROISSANCE INNOVA PLUS


SIGMA GESTION Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 477810535


SIGMA GESTION - 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

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