Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE GRAND EST
SIGMA GESTION Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3308413
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014
CROISSANCE GRAND EST de SIGMA GESTION

Présentation de la marque CROISSANCE GRAND EST

Déposée le 9 août 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE GRAND EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 810 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA GESTION domicilié(e) 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CROISSANCE GRAND EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE GRAND EST est expirée depuis le 9 août 2014.

SIGMA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANCE CENTRE OUEST , CROISSANCE CENTRE EST , Opportunité PME , FCPI CROWDFUNDING , FIP FINANCEMENT PARTICIPATIF , CROISSANCE NORD OUEST , CROISSANCE SUD OUEST , CROISSANCE GRAND OUEST , CROISSANCE INNOVA PLUS , CROISSANCE NORD EST


SIGMA GESTION Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 477810535


SIGMA GESTION - 9 rue Saint Florentin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

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