Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGMA
SIGMA DIESEL

Numéro de dépôt :
1135426
Date de dépôt :
21/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 21 mai 1980 par SIGMA DIESEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIGMA DIESEL, domicilié(e) société anonyme, 89 boulevard Irene Joliot-Curie, 69631 VENISSIEUX. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SIGMA DIESEL - société anonyme, 89 boulevard Irene Joliot-Curie, 69631 VENISSIEUX. - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription - Transmission de propriété n°46506 - Publication au BOPI 1980-051

Outils à main, machines-outils, machines à coudre, leurs organes, meules diverses;machines agricoles, instruments de culture et leurs organes;machines à vapeur, leurs organes, accessoires et pièces détachées articles de chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux, mastics pour joints;articles d'électricité, machines et appareils, ainsi que leurs organes, accessoires et pièces détachées;machines et appareils divers, leurs organes, accessoires et pièces détachées;articles de constructions navales, d'aérostation et d'aviation, leurs organes, accessoires et pièces détachées;matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, rails;articles de charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipédes, pneumatiques;pièces pour constructions métalliques;calorifères;appareils de ventilation, ascenseurs, monte-charges, leurs organes, accessoires et pièces détachées, ferblanterie, articles pour cuisine, appareils pour bains et douches, filtres, extincteurs, leurs organes, accessoires et pièces détachées;articles d'éclairage, de chauffage, de cuisson;imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, documents de réclame et de publicité;instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances;instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie.Matériel d'injection de combustible, en particulier pompes d'injection et injecteurs;régulateurs d'injection;machines à pistons libres, en particulier auto-compresseurs;auto-générateurs produisant des gaz chauds sous pression;installations de force motrice comportant des machines à pistons libres;pompes à engrenages;pompes à pistons;appareils de réglage de pression de fluide;appareils de réglage de débit de fluide;appareils de distribution de fluide, à commande manuelle, électrique, hydraulique et pneumatique;clapets de non-retour;contacts électriques commandés par pression de fluide;brides et raccords;transmissions hydrostatiques;systèmes de télécommande hydraulique, électrique et électro-hydraulique;dispositifs asservisseurs hydrauliques et électro-hydrauliques;mécanismes de relevage sur tracteurs agricoles et de terrassement;systèmes de télécommande des vannes sur navires pétroliers et minéraliers, appareils de télécommande pour ces vannes et appareils de télémesure pour les produits stockés ou transportés par les installations comportant de tels systèmes de télécommande, treuils à commande hydraulique;embrayages, freins, limiteurs de couple à commande mécanique, électro-magnétique et hydraulique;systèmes hydrauliques, hydro-électriques ou électriques de commande d'embrayages ou de freins.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.