Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
/
SIGMAFILM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMAFILM
SIGMA COATINGS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96611773
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque SIGMAFILM

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMAFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 920 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France.

La marque SIGMAFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMAFILM est expirée depuis le 7 février 2006.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , PROMO-FLAG , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , MAT TOUS USAGES , BALCOAT , CELTALIS , FLAG , SEDUCTION , FLAG NOVEMAIL


SIGMA COATINGS, SOCIETE ANONYME - 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 525920708


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.