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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
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SELCOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELCOAT
SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97677340
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque SELCOAT

Déposée le 5 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) Rue Henri Sainte Claire Deville 10 F - 92565 Rueil Malmaison Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 920 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France.

La marque SELCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELCOAT est expirée depuis le 5 mai 2007.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , PROMO-FLAG , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , MAT TOUS USAGES , BALCOAT , CELTALIS , FLAG , SEDUCTION , FLAG NOVEMAIL


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - Rue Henri Sainte Claire Deville 10 F - 92565 Rueil Malmaison Cedex - France - SIREN 525920708


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes