Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMO-FLAG
SIGMA COATINGS S.A.

Numéro de dépôt :
1308707
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
25/03/2005

Présentation de la marque PROMO-FLAG

Déposée le 25 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « PROMO-FLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) 10, rue Henri Sainte Claire Deville F-92565 RUEIL-MALMAISON Cedex (dossier no 2044281) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS S.A. domicilié(e) (dossier no 2044281) - France.

La marque PROMO-FLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMO-FLAG est expirée depuis le 25 mars 2005.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , MAT TOUS USAGES , BALCOAT , CELTALIS , FLAG , SEDUCTION , FLAG NOVEMAIL , SILARIO


SIGMA COATINGS S.A. - 10, rue Henri Sainte Claire Deville F-92565 RUEIL-MALMAISON Cedex (dossier no 2044281) - France


SIGMA COATINGS S.A. - (dossier no 2044281) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044281 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Couleurs, vernis, laques préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.