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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
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NOVEMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEMAIL
SIGMA COATINGS S.A.

Numéro de dépôt :
94513751
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque NOVEMAIL

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) rue Henri Sainte Claire Deville 10, 92500 RUEIL MALMAISON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS S.A. - France.

La marque NOVEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEMAIL est expirée depuis le 31 mars 2004.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , PROMO-FLAG , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , MAT TOUS USAGES , BALCOAT , CELTALIS , FLAG , SEDUCTION , FLAG NOVEMAIL


SIGMA COATINGS S.A. - rue Henri Sainte Claire Deville 10, 92500 RUEIL MALMAISON CEDEX - France


SIGMA COATINGS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants.Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; peintures pour l'imperméabilisation des revêtements; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs; matériaux isolants pour la construction; revêtements non-métalliques pour la construction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.