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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
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CLERMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERMAT
SIGMA COATINGS S.A.

Numéro de dépôt :
95579374
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque CLERMAT

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS S.A. - France.

La marque CLERMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERMAT est expirée depuis le 3 juillet 2005.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , PROMO-FLAG , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , MAT TOUS USAGES , BALCOAT , CELTALIS , FLAG , SEDUCTION , FLAG NOVEMAIL


SIGMA COATINGS S.A. - 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France


SIGMA COATINGS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; peintures pour l'imperméabilisation des revêtements; matières tinctoriales; mordants; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.