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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
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BALCOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALCOAT
SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97662793
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque BALCOAT

Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) 10, rue Henri Sainte Claire, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 920 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France.

La marque BALCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALCOAT est expirée depuis le 4 février 2007.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , PROMO-FLAG , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , MAT TOUS USAGES , CELTALIS , FLAG , SEDUCTION , FLAG NOVEMAIL , SILARIO


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - 10, rue Henri Sainte Claire, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 525920708


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

- Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, peintures pour l'imperméabilisation des revêtements, matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs