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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE
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SIGMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMAT
SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98754893
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque SIGMAT

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE domicilié(e) rue Henri Sainte-Claire Deville, 10, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 492 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France.

La marque SIGMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMAT est expirée depuis le 13 octobre 2008.

SIGMA COATINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE LAQUE , ALUX , PARCHEMIN , VOILE DE CERUSE , OPASATIN , SIGMAX MAT , SIGMURAL , SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - rue Henri Sainte-Claire Deville, 10, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 413492042


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.