Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comfor
SIGMA COATINGS B.V. Société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
99812884
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque comfor

Déposée le 1 avril 1996 par la société SIGMA COATINGS B.V. Société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « comfor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société SIGMA COATINGS B.V. Société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas domicilié(e) ayant son siège social Amsterdamseweg, 14, Uithoorn 1422 AD, Pays-Bas - Nicaragua.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque comfor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comfor est expirée depuis le 1 avril 2006.


SIGMA COATINGS B.V. Société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas - ayant son siège social Amsterdamseweg, 14, Uithoorn 1422 AD, Pays-Bas - Nicaragua


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.