Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par la Société Anonyme (SA) SIGMA ALIMENTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA ALIMENTOS domicilié(e) 1111 Avenida Gómez Morin - 66254 - SAN PEDRO GARZA GARCIA - Mexique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.
La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.
SIGMA ALIMENTOS, S.A. DE C.V. - 1111 Avenida Gómez Morin - 66254 - SAN PEDRO GARZA GARCIA - Mexique
IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Inscription le 24 janvier 2020 - Retrait partiel n°778145 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Poisson; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; boissons principalement à base de lait; boissons à base de lait; boissons fabriquées à partir de lait ; boissons à base de yaourt; boissons au yaourt; mélanges de fromages; beurre; succédanés du beurre; fromages; snacks à base de fromage; préparations à base de fromage; succédanés du fromage; salade de fruits et de légumes ; soupes ; boissons à base de produits laitiers; yaourts à boire; lait aromatisé; protéines végétales utilisées comme substitut de viande; plats préparés composé principalement de fruits de mer ; plats préparés à base de poisson; plats préparés de fruits de mer comprenant des sauces et des assaisonnements prêts à être cuisinés; Plats préparés de légumes comprenant des sauces et des assaisonnements prêts à être cuits; Plats préparés de fruits de mer et de légumes comprenant des sauces et des assaisonnements, prêts à être cuisinés; potages; ragoûts; yaourt ;
Café; boissons préparées au café et à base de café; thé; cacao ; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farine et préparations à base de céréales, à savoir pain aux céréales pour petit déjeuner; pâtisserie et confiserie, nommément gâteaux, biscuits, tartes, pizza et gaufres; glaces alimentaires; miel; sirop de mélasse; levure; poudre à lever; sel de cuisine; moutarde; vinaigres; glace à rafraîchir; pâtes alimentaires; pates ; nouilles ; pizzas; lasagnes; spaghetti; ravioli; mélanges pour gâteaux; gaufres; tamales; burritos; tortillas ; tacos; enchiladas [tortillas fourrées] ;
Concentrés, sirops et poudres pour la préparation de boissons sans alcool; eaux potables; eaux aromatisées; préparations pour jus de fruits; jus de fruits; eaux minérales [boissons] ; sodas; boissons rafraîchissantes sans alcool; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; boissons rafraîchissantes sans alcool aromatisées au café ;
Service de facturation et rapprochement des comptes pour le compte de tiers; traitement administratif de commandes d'achats; publicité télévisée, radiophonique et par email ; services de publicité et de marketing; publicité; services de relations publiques et de marketing, à savoir promotion et commercialisation de biens et services de tiers par tous les moyens de communication; analyses de statistiques et données en matière d'études de marchés; Analyse et compilation de données d'entreprise; organisation et conduite de conférences d'affaires; organisation et conduite de salons et expositions à des fins commerciales et publicitaires; aide à la gestion d'activités commerciales; assistance, conseil et consultations en matière de planification et d'analyse commerciales, de gestion commerciale et d'organisation commerciale en matière de vente et d'achat; aide à la direction des affaires; marketing; planification commerciale; supervision de la gestion des affaires commerciales ; recueil et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; collecte d'informations d'études de marché; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'achats comparatifs; réalisation de recherches et d'études commerciales; réalisation d'enquêtes de marchés; réalisation d'études de marketing; sondage d'opinion; recherche en marketing auprès des consommateurs et consultations connexes; analyse du comportement des consommateurs (études de consommation) ; analyse des coûts; services d'estimation des coûts; analyse du prix de revient; services de gestion des relations avec la clientèle; mise au point de campagnes promotionnelles pour le domaine des affaires; services de marketing direct; agences d'import-export de produits; analyse de marchés; études de marché; marketing; administration de bureau; organisation d'expositions et de foires commerciales à des fins commerciales et promotionnelles; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de comparaison de prix; démonstration de produits; vente au détail et en gros dans les magasins et en ligne d’aliments, de plats préparés et de boissons ; services de vente au détail et en ligne de produits d'épicerie fine ; service de vente au détail concernant les aliments, à savoir vente au détail de produits de traiteurs; démonstration de vente [pour les tiers] ; gestion des ventes; promotions des ventes pour les tiers; diffusion [distribution] d'échantillons; promotion de vente pour les tiers; services de gestion de chaînes d'approvisionnement.
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