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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGMA Acoustique
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SIGMA Acoustique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMA Acoustique
SIGMA Acoustique, SARL

Numéro de dépôt :
4048355
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
SIGMA Acoustique de SIGMA Acoustique

Présentation de la marque SIGMA Acoustique

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGMA Acoustique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGMA Acoustique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGMA Acoustique domicilié(e) Séveyrac - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA Acoustique, M. Alexandre COVINHES domicilié(e) Séveyrac - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.

La marque SIGMA Acoustique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA Acoustique est expirée depuis le 19 novembre 2023.


SIGMA Acoustique, SARL - Séveyrac - 12330 - SALLES LA SOURCE - France


SIGMA Acoustique, M. Alexandre COVINHES - Séveyrac - 12330 - SALLES LA SOURCE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.