ACEHOTEL SERVICE GAGNANT
Présentation de la marque ACEHOTEL SERVICE GAGNANT
Déposée le 6 août 2001 par la société SIGHOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEHOTEL SERVICE GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACEHOTEL SERVICE GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116524.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEHOTEL SERVICE GAGNANT est expirée depuis le 6 août 2011.
SIGHOR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Inscription le 5 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461404 - Publication au BOPI 2007-10-05
Inscription le 6 février 2008 - Concession de licence n°468324 - Publication au BOPI 2008-02-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38