(Marque figurative) SIGFOX, Société anonyme à conseil d'administration
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par la Société Anonyme (SA) SIGFOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGFOX domicilié(e) 425 Rue Jean Rostand - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 582 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293962.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 août 2026.
SIGFOX, Société anonyme à conseil d'administration - 425 Rue Jean Rostand - 31670 - LABEGE - France - SIREN 514582444
IPSIDE Toulouse, Mme. STEPHANIE DEVYVER - BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, à savoir puces de détecteur à usage scientifique, instruments de mesurage scientifiques sous forme de conductimètres, appareils de navigation pour bateaux, instruments d'arpentage, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), supports de données optiques vierges, câbles optiques, lecteurs de caractères optiques, appareils et instruments de pesage, appareils pour le mesurage de distances, instruments pour le mesurage de résistance, cloches de signalisation, processeurs de signaux, émetteurs de signaux électroniques, scanners laser pour le contrôle (inspection) industriel, appareils d'inspection optiques, canots de sauvetage, gilets de sauvetage, articles de sauvetage, logiciels éducatifs pour enfants ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons, données ou images ; supports d'enregistrement magnétiques, à savoir DVD-R et CD-R et enregistrables vierges, CD-ROM vierges pour enregistrements audio ou vidéo, disques optiques enregistrables vierges ; appareils électroniques de traitement de données, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques vierges pour ordinateurs, télécopieurs ; supports optiques ou magnétiques pour l'information, à savoir disques optiques vierges, disques magnétiques vierges ; câbles électriques, disques optiques numériques vierges, claviers, circuits imprimés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification codées électroniquement, logiciels informatiques pour la gestion de bases de données, à utiliser comme tableurs, et pour le traitement de texte ; progiciels, à savoir logiciels informatiques pour la gestion de bases de données, à utiliser comme tableurs, pour le traitement de texte, ainsi que manuels d'utilisation vendus conjointement ; terminaux pour ordinateurs, écrans vidéo, imprimantes d'ordinateurs ; machines électroniques à clavier et écran, à savoir postes téléphoniques électroniques à écran et clavier, ordinateurs portables ; supports d'entrée ou de sortie, à savoir disques optiques et magnétiques vierges ; appareils pour la collecte, la lecture, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, à savoir lecteurs de cartes électroniques, lecteurs RFID, supports de stockage numériques vierges, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de télévision et de vidéo, appareils de traitement de données, dispositifs d'entrée pour ordinateurs, appareils émetteurs et récepteurs pour la radiodiffusion et la télédiffusion et pour émission à longue distance ; appareils pour la transmission de communications, à savoir appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du câble, du satellite ou de tout moyen de communication ; appareils de télécommunication et de radiocommunication, à savoir téléphones portables et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons, images ou signaux, à savoir bandes audio vierges, disques informatiques vierges, disques magnétiques vierges, disques optiques vierges ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, à savoir émetteurs et récepteurs radio, émetteurs et récepteurs sans fil, récepteurs téléphoniques, émetteurs de télécommunication ;
Télécommunications, à savoir transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; services de transmission sécurisée de données par voie de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par téléphone, télévision et radio ; transmission et réception d'informations par Internet, satellite, câble, radiodiffusion et par tout moyen de communication ; transmission de messages, d'images codées ; services de transmission électronique de données, en particulier de transmission par paquets d'informations et d'images, services de radiomessagerie et de courrier électronique, expédition et transmission électroniques de dépêches, ainsi qu'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication, à savoir échange de documents informatisés et échanges électroniques d'informations ; informations en matière de télécommunications, à savoir services de renseignements téléphoniques en matière de télécommunications ; services de communication par téléphone, à savoir services de transfert d'appels téléphoniques ; transmission électronique de messages, à savoir services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission électronique de données, à savoir services de diffusion d'informations par voie électronique pour les réseaux de communication mondiale ou à accès privé ou réservé ; transmission électronique assistée par ordinateur de données, messages et images téléchargeables ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données sous forme de moteurs de recherche ; services de messagerie électronique sur un réseau de télécommunications ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de conseillers en télécommunication sous forme de consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; services de transmission et réception de données par voie de télécommunication, à savoir transmission et réception de données, signaux, images et informations traités par ordinateurs ou par appareils de télécommunication ; services de télécommunication par réseaux numériques, à savoir services de réseaux de télécommunications mobiles ; services de télécommunication par réseaux numériques, à savoir définition de réseaux de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, à savoir à un centre serveur de bases de données.