Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGFOX
SIGFOX WIRELESS, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3919357
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
SIGFOX de SIGFOX WIRELESS

Présentation de la marque SIGFOX

Déposée le 11 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SIGFOX WIRELESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGFOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGFOX WIRELESS domicilié(e) 11 rue Ampère, Prologue 2 - 31672 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 582 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SIGFOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGFOX est expirée depuis le 11 mai 2022.

SIGFOX WIRELESS a également déposé les autres marques suivantes : SIGFOX One network A billion dreams , (Marque figurative)


SIGFOX WIRELESS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 11 rue Ampère, Prologue 2 - 31672 - LABEGE - France - SIREN 514582444


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 20 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°595144 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et électroniques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, logiciels, progiciels, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, disques magnétiques et optiques. Appareils pour la collecte, la lecture, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ou de tout moyen de communication. Appareils de télécommunication et de radiocommunication, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux. Émetteurs et receveurs de télécommunications.

Publicité, location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide en organisation et direction des affaires ; marketing ; compilation de renseignements dans des bases de données ; études statistiques ; gestion de fichier ; administration, supervision des serveurs informatiques et contrôle de leur fonctionnement ; administration, définition et supervision de réseaux de télécommunications, ; compilation de données dans des bases de données, services de mise à jour de fichiers informatiques ; services d'abonnement de journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunication.

Télécommunications, à savoir transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; services de transmission sécurisée de données ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques ; transmission et réception d'informations par téléscripteurs, par Internet, par satellites, par câbles, par voie hertzienne, et par tout moyen de communication ; transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations ; services de renseignements téléphoniques en matière de télécommunications, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de transmission de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications. Services de diffusion d'informations par voie électronique, pour les réseaux de communication mondiale ou à accès privé ou réservé ; téléchargement (transmission) de données, d'images et de messages assistés par ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de courrier électronique sur un réseau de télécommunications ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication. Services de réseaux de télécommunications mobiles.

Location de logiciel ; services d'ingénierie ; services de gérance informatique, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'aide technique à l'exploitation et la supervision de réseaux télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; conception de programmes pour le traitement de données, duplication de programmes d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation des réseaux de télécommunications ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; services de délestage informatique ; hébergement de sites Internet ; création et entretien de sites Webs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour les entreprises ; services de conseil en informatique pour la maintenance des réseaux de télécommunication ; conseils en systèmes d'information, conseils en analyse de systèmes d'information et de technologies informatiques, conseils en matière de conception de systèmes et réseaux informatiques ; traitement de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication (travaux d'ingénieurs) ; conseils techniques sur le fonctionnement des réseaux de télécommunication.