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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGESTEL à directoire
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CUISINE PURE ALTITUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISINE PURE ALTITUDE
SIGESTEL Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3489423
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
CUISINE PURE ALTITUDE de SIGESTEL à directoire

Présentation de la marque CUISINE PURE ALTITUDE

Déposée le 19 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) SIGESTEL à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE PURE ALTITUDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGESTEL à directoire domicilié(e) ROUTE DE RIANTE COLLINE, LES FERMES DE MARIE,74120 MEGEVE - 74120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 159 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE PURE ALTITUDE est expirée depuis le 19 mars 2017.


SIGESTEL Société anonyme à directoire - ROUTE DE RIANTE COLLINE, LES FERMES DE MARIE,74120 MEGEVE - 74120 - France - SIREN 350159802


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France


Publication - Publication au BOPI 2007-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Republication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Cafés-restaurants. Restaurant libre-service. Restaurant gastronomique. Chambres d'hôtes. Tables d'hôtes. Gîtes. Hébergement touristique rural.