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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGEMS
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SIGE@SOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGE@SOFT
SIGEMS SAS

Numéro de dépôt :
3568847
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
SIGE@SOFT de SIGEMS

Présentation de la marque SIGE@SOFT

Déposée le 9 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGE@SOFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGEMS domicilié(e) 15 rue de la Prune,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 386 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGEMS domicilié(e) 15 rue de la Prune,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGE@SOFT est expirée depuis le 9 avril 2018.

SIGEMS a également déposé les autres marques suivantes : SIGDME , SIGEMS , SIGEVITALE , SIGWEB , SIGSIH , SIGSANTE , SIGIO


SIGEMS SAS - 15 rue de la Prune,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France - SIREN 322386871


SIGEMS - 15 rue de la Prune,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 14 mai 2014 - Changement d'adresse n°623954 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-14

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731719 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.