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Marques déposées par SIGEMA SA
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ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
SIGEMA SA, Z.I.A., "Les Grandes", Rue Cugnot, 63670 LE CENDRE.

Numéro de dépôt :
1290652
Date de dépôt :
21/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1994
ARC EN CIEL de SIGEMA SA

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 21 novembre 1984 par SIGEMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIGEMA SA, Z.I.A., "Les Grandes", Rue Cugnot, 63670 LE CENDRE. - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 21 novembre 1994.


SIGEMA SA, Z.I.A., "Les Grandes", Rue Cugnot, 63670 LE CENDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.