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Marques déposées par l'association loi 1901 SIGELEC
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SIGELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGELEC
SIGELEC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3618096
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
SIGELEC de SIGELEC

Présentation de la marque SIGELEC

Déposée le 16 décembre 2008 par l'association loi 1901 SIGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGELEC »

Le déposant est l'association loi 1901 SIGELEC domicilié(e) Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGELEC domicilié(e) Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGELEC est expirée depuis le 16 décembre 2018.

SIGELEC a également déposé les autres marques suivantes : ESAIGELEC , ingenieurs-esigelec


SIGELEC, Association Loi 1901 - Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France


SIGELEC - Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Aide administrative à la recherche d'un emploi entre anciens élèves ayant obtenu ou non leur diplôme et toutes filières et promotions confondues ;

Organisation de réunions et d'évènements culturels ou éducatifs entre anciens élèves ayant obtenu ou non leur diplôme et toutes filières et promotions confondues. Service de formation entre anciens élèves ayant obtenu ou non leur diplôme et toutes filières et promotions confondues.