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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGCO
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PROMACLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMACLIM
SIGCO, SARL

Numéro de dépôt :
4117505
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2024
PROMACLIM de SIGCO

Présentation de la marque PROMACLIM

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMACLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGCO domicilié(e) 7 RUE DES ERABLES - 44115 - BASSE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 627 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGCO, M. GHISLAIN CORNUE domicilié(e) 7 RUE DES ERABLES - 44115 - BASSE-GOULAINE - France.

La marque PROMACLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMACLIM est expirée depuis le 12 septembre 2024.


SIGCO, SARL - 7 RUE DES ERABLES - 44115 - BASSE-GOULAINE - France - SIREN 519627228


SIGCO, M. GHISLAIN CORNUE - 7 RUE DES ERABLES - 44115 - BASSE-GOULAINE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.