Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PABLO CADATRE
SIGAP (S.A.) - société d'informatique et de géomatique appliquée

Numéro de dépôt :
95568433
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque PABLO CADATRE

Déposée le 13 avril 1995 par la société SIGAP - société d'informatique et de géomatique appliquée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PABLO CADATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société SIGAP - société d'informatique et de géomatique appliquée domicilié(e) 30, avenue Maurice Privat B.P. 45, 30600 Vauvert - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 831 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BARIL Société SIGAP - France.

La marque PABLO CADATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PABLO CADATRE est expirée depuis le 13 avril 2005.

SIGAP - société d'informatique et de géomatique appliquée a également déposé les autres marques suivantes : GEO'DIGEST


SIGAP (S.A.) - société d'informatique et de géomatique appliquée - 30, avenue Maurice Privat B.P. 45, 30600 Vauvert - France - SIREN 388831737


Monsieur Alain BARIL Société SIGAP - France


Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371607 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Programmation pour ordinateurs (logiciel de saisie de données cadastrales)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.