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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGANE
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DOMAINE DES PLAISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PLAISIRS
SIGANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523811
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES PLAISIRS

Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SIGANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES PLAISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGANE domicilié(e) 10 rue de la Paix, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMAINE DES PLAISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SIGANE a également déposé les autres marques suivantes : CAP FRAICHEUR , MIAMI-ICE , MAGIC , SALSA JUICE


SIGANE (S.A.) - 10 rue de la Paix, 75002 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 5 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153685 - Publication au BOPI 1992-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, glace au yaourt, desserts glacés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.