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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIGALOUS
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SIGALOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGALOUX
SIGALOUS, EURL

Numéro de dépôt :
3870127
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
SIGALOUX de SIGALOUS

Présentation de la marque SIGALOUX

Déposée le 27 octobre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIGALOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIGALOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIGALOUS domicilié(e) 1350 CHEMIN DE SIGALOUS - 83260 - LA CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGALOUS, M. ALAIN MOUTTE domicilié(e) 1350 CHEMIN DE SIGALOUS - 83260 - LA CRAU - France.

La marque SIGALOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGALOUX est expirée depuis le 27 octobre 2021.

SIGALOUS a également déposé les autres marques suivantes : SIGALOUS


SIGALOUS, EURL - 1350 CHEMIN DE SIGALOUS - 83260 - LA CRAU - France


SIGALOUS, M. ALAIN MOUTTE - 1350 CHEMIN DE SIGALOUS - 83260 - LA CRAU - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vins.