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Marques déposées par la société SIGALLA Jacques
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ANTICIPATION CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTICIPATION CONSEIL
SIGALLA Jacques

Numéro de dépôt :
93479223
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque ANTICIPATION CONSEIL

Déposée le 4 août 1993 par la société SIGALLA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTICIPATION CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société SIGALLA Jacques domicilié(e) 29 rue de la Vallée Hudrée - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 492 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTOLLAND Pierre - France.

La marque ANTICIPATION CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTICIPATION CONSEIL est expirée depuis le 4 août 2003.

SIGALLA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ANTICIPATION


SIGALLA Jacques - 29 rue de la Vallée Hudrée - France - SIREN 389492232


ORTOLLAND Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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