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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALAS RABAUD
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LE LIEUTENANT DE SIGALAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIEUTENANT DE SIGALAS
SIGALAS RABAUD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3292252
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/05/2014
LE LIEUTENANT DE SIGALAS de SIGALAS RABAUD

Présentation de la marque LE LIEUTENANT DE SIGALAS

Déposée le 17 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALAS RABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE LIEUTENANT DE SIGALAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALAS RABAUD domicilié(e) 33210 BOMMES - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 165 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LE LIEUTENANT DE SIGALAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIEUTENANT DE SIGALAS est expirée depuis le 17 mai 2014.

SIGALAS RABAUD a également déposé les autres marques suivantes : La Sémillante de Sigalas


SIGALAS RABAUD Société par actions simplifiée - 33210 BOMMES - 33210 - France - SIREN 352165864


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).