Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Sémillante de Sigalas
SAS SIGALAS RABAUD, SAS, Sigalas Rabaud

Numéro de dépôt :
4071607
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2024
La Sémillante de Sigalas de SIGALAS RABAUD

Présentation de la marque La Sémillante de Sigalas

Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALAS RABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sémillante de Sigalas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALAS RABAUD domicilié(e) - 33210 - BOMMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 165 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SIGALAS RABAUD, Mme. Laure de Lambert Compeyrot, Sigalas Rabaud domicilié(e) - 33210 - BOMMES - France.

La marque La Sémillante de Sigalas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sémillante de Sigalas est expirée depuis le 25 février 2024.

SIGALAS RABAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE LIEUTENANT DE SIGALAS


SAS SIGALAS RABAUD, SAS, Sigalas Rabaud - 33210 - BOMMES - France - SIREN 352165864


SAS SIGALAS RABAUD, Mme. Laure de Lambert Compeyrot, Sigalas Rabaud - 33210 - BOMMES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Vins.